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Prochaines séances ordinaires publiques du Conseil Municipal :

 Prochaines séances ordinaires publiques du Conseil Municipal :

 

  •  le mercredi 24 mai 2017 à 18 h 30

O R D R E   D U   J O U R 

ADMINISTRATION GENERALE 

1.  Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint
2.  Approbation des procès-verbaux des séances ordinaires du Conseil Municipal du 30 mars 2017 et du 27 avril 2017
3.  Désignation des représentants à la Commission Consultative de l’Environnement de l’aérodrome de Mulhouse-Habsheim 

INTERCOMMUNALITE
4.  Approbation de la convention confiant la gestion du service de propreté urbaine à la Ville 

FINANCES
5.  Attribution de subvention
6.  Conventions de partenariat – subventions aux associations à caractère social 

PERSONNEL
7.  Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)  

URBANISME / ENVIRONNEMENT
8.  Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
9.  Programmation des projets à caractère environnemental  

TRAVAUX
10.  Projet de construction d’un Centre Technique Municipal – Tranche 2 – Approbation de l’avant-projet définitif (APD) 

JUMELAGE
11.  Attribution de la citoyenneté d’honneur de la Ville de Rixheim
12.  Dénomination d’une voie publique

 

 

  •  le jeudi 29 juin 2017 à 18 h 30