Prochaines séances ordinaires publiques du Conseil Municipal :
Prochaine séance ordinaire publique du Conseil Municipal :
-
le jeudi 29 juin 2017 à 18 h 30
O R D R E D U J O U R
ADMINISTRATION GENERALE
1. Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint
2. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil Municipal du 24 mai 2017
INTERCOMMUNALITE
3. Approbation de la convention de transfert de gestion des zones d’activités économiques
4. Convention de partenariat entre le syndicat mixte de l’aérodrome de Mulhouse-Habsheim et la ville de Rixheim relative à la vidéo-protection à l’aérodrome de Mulhouse-Habsheim
FINANCES
5. Décision modificative n° 2 du Budget 2017
6. Attribution de subventions
7. Demande d’un fonds de concours à Mulhouse Alsace Agglomération – Exercice 2017
8. Sortie de biens du patrimoine communal
9. Révision des tarifs municipaux relatifs à la Maison de Vie
URBANISME / ENVIRONNEMENT
10. Extension du réseau électrique pour desservir 10 logements sociaux sur un terrain sis 137-139 Grand rue
FONCIER / JURIDIQUE
11. Renonciation à servitude au profit de la SCI SONNENBERG et de Mademoiselle DREYER Delphine rue de Mulhouse
12. Ouverture d’une enquête publique préalable à l’aliénation d’un chemin rural rue Basse
13. Informations du Maire et des Adjoints
14. Divers
