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Prochaines séances ordinaires publiques du Conseil Municipal :

 Prochaines séances ordinaires publiques du Conseil Municipal :

 

  • le jeudi 27 avril 2017 à 18 h 30

 

O R D R E   D U   J O U R


ADMINISTRATION GENERALE

1. Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint

2. DEBAT : Dépendance et démographie médicale, point de situation 
 

INTERCOMMUNALITE

3. Rapport d’activités 2016 du Syndicat Intercommunal de Habsheim et Environs (SIHE) (note de synthèse n° 41/2017 + annexe)

 

FINANCES

4. Décision modificative n° 1 du Budget 2017 (note de synthèse n° 39/2017)

5. Attribution de subventions (note de synthèse n° 40/2017)

 

URBANISME

6. Passation d’une convention avec le Syndicat d’Eau du Canton de Habsheim – travaux sur le réseau d’eau rue Bellevue (note de synthèse n° 37/2017 + annexe)

 

PERSONNEL

7. Modification à l’état des emplois (note de synthèse n° 38/2017 + annexe)


JURIDIQUE / FONCIER

8. Approbation d’un avenant pour le bail emphytéotique entre la Ville de Rixheim et la SARL PORTE DE MULHOUSE (note de synthèse n° 42/2017 + plan)

9. Echange de parcelles rue des Bergers (note de synthèse n° 43/2017 + plan)

 


10. Informations du Maire et des Adjoints

11. Divers

  •  le jeudi 24 mai 2017 à 18 h 30
  •  le jeudi 29 juin 2017 à 18 h 30