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Prochaine séance ordinaire publique du Conseil Municipal :

 Le mercredi 18 octobre 2017 à 18h30
à l'Hôtel de Ville, 28 rue Zuber à Rixheim

O R D R E   D U   J O U R


ADMINISTRATION GENERALE

1. Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint

2. Approbation des procès-verbaux des séances ordinaires du Conseil Municipal du 29 juin 2017 et du 10 juillet 2017 


INTERCOMMUNALITE

3. Rapport d’activités Brigade Verte du Syndicat Mixte des Gardes Champêtres Intercommunaux du Haut-Rhin – Exercice 2016  (note de synthèse n° 121/2017)

4. Rapport d’activité 2016 du Syndicat Départemental d’Electricité et de Gaz du Haut-Rhin  (note de synthèse n° 120/2017)


FINANCES

5. Tarifs municipaux  (note de synthèse n° 137/2017)

6. Décision modificative n° 3 du Budget 2017  (note de synthèse n° 131/2017)

7. Attribution de subventions  (note de synthèse n° 132/2017)

8. Subventions spéciales aux clubs sportifs pour l’encadrement des jeunes licenciés  (note de synthèse n° 133/2017)

9. Restitution partielle de la subvention 2017 versée à l’ACPE  (note de synthèse n° 134/2017)

10. Octroi de l’indemnité de conseil au Comptable du Trésor  (note de synthèse n° 135/2017)

11. Sortie de biens du patrimoine communal  (note de synthèse n° 136/2017)

 

URBANISME / ENVIRONNEMENT

12. Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU) (note de synthèse n° 128/2017 + dossier transmis par voie électronique)

13. Extension de réseau électrique pour desservir 18 logements locatifs sociaux sur un terrain sis rue d’Ottmarsheim / rue de la Forêt (note de synthèse n° 125/2017)

14. Financement d’une conduite d’eau au moyen d’un projet urbain partenarial (PUP) (note de synthèse n° 130/2017 + annexe)

15. Consultation du Conseil Municipal relative à une demande d’autorisation unique en matière d’Installation Classée pour la Protection de l’Environnement (ICPE) présentée par le SIVOM de la Région Mulhousienne afin d’exploiter une unité de méthanisation (note de synthèse n° 124/2017)


JURIDIQUE / FONCIER

16. Versement au domaine public de parcelles affectées à la circulation publique et demande d’élimination du Livre Foncier (note de synthèse n° 122/2017 + plan)

17. Constitution d’une servitude de passage « Rinderacker » (note de synthèse n° 126/2017 + plan)

18. Acquisition de parcelle (note de synthèse n° 123/2017 + plan)

19. Echange de parcelles avec radiation de servitude rue des Bergers (note de synthèse n° 129/2017 + annexe)

 

PATRIMOINE

20. Intégration des collections du Musée du Papier Peint au patrimoine de la Ville : nouvelles acquisitions 2016  (note de synthèse n° 127/2017 + annexe)

 

21. Informations du Maire et des Adjoints

22. Divers