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Prochaines séances ordinaires publiques du Conseil Municipal :

 

  •  Jeudi 27 juin 2019 à 18 h 30

dans la salle du Conseil Municipal, Hôtel de Ville de Rixheim, 28 rue Zuber.

  le jeudi 27 juin 2019 à 18 h 30

à l'Hôtel de Ville, 28 rue Zuber à RIXHEIM. 

O R D R E   D U   J O U R

 

 

ADMINISTRATION GENERALE 

 1.    Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint 

 2.    Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil Municipal du 23 mai 2019 

 

FINANCES 

3.    Attribution de subventions 

4.    Conventions de partenariat – subventions aux associations à caractère social 

5.    Révision des tarifs municipaux relatifs à la Maison de Vie 

6.    Remboursement de frais à des élus

7.    Octroi de l’indemnité de conseil au nouveau Trésorier Principal 

8.    Sortie d’un bien du patrimoine communal 

9.    Prise en charge de frais de transport 

 

URBANISME / ENVIRONNEMENT 

10.  Avenant aux conventions de financement d’une conduite d’eau au moyen d’un projet urbain partenarial (PUP), Allée du Chemin Vert 

11.  Programmation des projets à caractère environnemental 

12.  Nomination et commissionnement d’un garde-chasse bénévole 

 

JURIDIQUE / FONCIER 

13.  Acquisition de parcelle rue de Mulhouse 

14.  Acquisition de terrain auprès de la SCI YOMANI rue de l’Ile-Napoléon 

15.  Acquisition de terrains et bâtiments auprès du SCIN 

16.  Mainlevée de droit de résolution 

 

PERSONNEL 

17.  Modification à l’état des emplois 

18.  Versement d’une gratification aux étudiants de l’enseignement supérieur effectuant un stage dans la collectivité 

19.  Mise en place du service civique

 

 

20.  Informations du Maire et des Adjoints 

21.  Divers