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Prochaines séances ordinaires publiques du Conseil Municipal :

  •  Jeudi 11 février 2021 à 18h30 à la Cité des Sports, rue Vaclav Havel à Rixheim

 

  • Compte tenu du couvre-feu, la séance est interdite au public. Vous pourrez y assister en direct sur la page Facebook de la Ville : https://www.facebook.com/Rixheim/


O R D R E  D U  J O U R

 

ADMINISTRATION GENERALE

1. Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint


FINANCES

2. Débat d’Orientation Budgétaire 2021 (note de synthèse n°1/2021 + annexes)

3. Rénovation énergétique de l’Ecole Primaire de l’Ile-Napoléon (note de synthèse n°2/2021)

4. Régulation thermique de divers bâtiments communaux (note de synthèse n°3/2021)

5. Renouvellement du contrat relatif à la carte achat public (note de synthèse n°4/2021)

6. Acomptes de subventions au titre de l’exercice 2021 (note de synthèse n°5/2021)


INTERCOMMUNALITE

7. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 4 novembre 2020 et approbation de la méthode retenue (note de synthèse n°6/2021 + rapport)


URBANISME

8. Définition d’un périmètre et de principes d’aménagement pour le secteur de l’ancienne casse automobile dans le futur éco-quartier (note de synthèse n°7/2021 + plan)

ENVIRONNEMENT

9. Dispositifs de récupérateurs d’eaux pluviales : subvention (note de synthèse n°8/2021)


JURIDIQUE / FONCIER

10. Réseau de chauffage urbain : instauration d’une redevance d’occupation du domaine public et constitution de servitude de passage au profit de Mulhouse Alsace Agglomération (note de synthèse n°9/2021)

11. Constitution d’une servitude de passage au profit d’ENEDIS (note de synthèse n°10/2021 + plans)

12. Constitution d’une servitude de cour commune (note de synthèse n°11/2021 + plan)

13. Mainlevée du droit de résolution de la Ville – Parcelle AC n°0132 (note de synthèse n°12/2021 + plan)

14. Acquisition de parcelles – Régularisation foncière (note de synthèse n°13/2021 + annexes)


PERSONNEL

15. Modification à l’état des emplois (note de synthèse n°14/2021 + annexe)

 

16. Informations du Maire et des Adjoints

17. Divers