Prochaines séances ordinaires publiques du Conseil Municipal :

dans la salle du Conseil Municipal, Hôtel de Ville de Rixheim, 28 rue Zuber.

le jeudi 27 juin 2019 à 18 h 30

O R D R E D U J O U R

ADMINISTRATION GENERALE

1. Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint

2. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil Municipal du 23 mai 2019

FINANCES

3. Attribution de subventions

4. Conventions de partenariat – subventions aux associations à caractère social

5. Révision des tarifs municipaux relatifs à la Maison de Vie

6. Remboursement de frais à des élus

7. Octroi de l’indemnité de conseil au nouveau Trésorier Principal

8. Sortie d’un bien du patrimoine communal

9. Prise en charge de frais de transport

URBANISME / ENVIRONNEMENT

10. Avenant aux conventions de financement d’une conduite d’eau au moyen d’un projet urbain partenarial (PUP), Allée du Chemin Vert

11. Programmation des projets à caractère environnemental

12. Nomination et commissionnement d’un garde-chasse bénévole

JURIDIQUE / FONCIER

13. Acquisition de parcelle rue de Mulhouse

14. Acquisition de terrain auprès de la SCI YOMANI rue de l’Ile-Napoléon

15. Acquisition de terrains et bâtiments auprès du SCIN

16. Mainlevée de droit de résolution

PERSONNEL

17. Modification à l’état des emplois

18. Versement d’une gratification aux étudiants de l’enseignement supérieur effectuant un stage dans la collectivité

19. Mise en place du service civique

20. Informations du Maire et des Adjoints

21. Divers