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Prochaines séances ordinaires publiques du Conseil Municipal :

  

  •  Mardi 18 décembre 2018 à 18 h 30

 

 O R D R E   D U   J O U R

ADMINISTRATION GENERALE


1. Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint

2. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil Municipal du  29 novembre 2018

 

FINANCES

3. Approbation du Budget Supplémentaire 2018 (note de synthèse n° 126/2018 + 1 fascicule transmis par voie électronique)

4. Révision des autorisations de programme et crédits de paiement (note de synthèse  n° 127/2018 + 1 tableau)

5. Convention d’objectifs entre la Ville de Rixheim et l’Association « La Passerelle » - année 2019 (note de synthèse n° 128/2018 + projet de convention)

6. Attribution de subventions au titre de l’exercice 2018 (note de synthèse n° 129/2018)

7. Acompte de subventions au titre de l’exercice 2019 (note de synthèse n° 130/2018)


URBANISME / ENVIRONNEMENT

8. Financement d’une conduite d’eau au moyen d’un projet urbain partenarial (PUP) (note de synthèse n° 125/2018 + projet de convention)

 

JURIDIQUE / FONCIER

9. Acquisition de terrain pour régularisation foncière du rond-point situé avenue Charles  Zumstein – rue Kléber (note de synthèse n° 121/2018 + plan)

10. Cession de parcelle au Département pour l’aménagement de la piste cyclable rue de Mulhouse (note de synthèse n° 122/2018 + plan)


TRAVAUX

11. Extension du système de vidéo protection – Exonération de pénalités de retard (note de synthèse n° 123/2018)


SCOLAIRE

12. Nouvelle dénomination de l’école maternelle du Centre (note de synthèse n°131/2018)


PERSONNEL

13. Modification à l’état des emplois (note de synthèse n° 124/2018 + annexe)

 

14. Informations du Maire et des Adjoints

15. Divers

  •  Jeudi 31 janvier 2019 à 18 h 30
  •  Jeudi 28 février 2019 à 18 h 30
  •  Jeudi 28 mars 2019 à 18 h 30
  •  Jeudi 25 avril 2019 à 18 h 30
  •  Jeudi 23 mai 2019 à 18 h 30
  •  Jeudi 27 juin 2019 à 18 h 30

 

dans la salle du Conseil Municipal, Hôtel de Ville de Rixheim, 28 rue Zuber.

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