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Prochaines séances ordinaires publiques du Conseil Municipal :

La prochaine séance ordinaire du Conseil Municipal aura lieu le : samedi 23 mai 2020 à 10h au Trèfle, rue des Loisirs 

 


O R D R E   D U   J O U R

 

1. Installation du Conseil Municipal

2. Nomination d’un secrétaire de séance, d’un secrétaire adjoint et de 2 assesseurs

3. Election du Maire (note de synthèse n° 22/2020)

4. Information du Maire : charte de l’élu local et les articles L 2123 et suivants

5. Détermination du nombre des Adjoints au Maire (note de synthèse n° 23/2020)

6. Election des Adjoints au Maire (note de synthèse n° 24/2020)

7. Information du Maire : délégation de fonctions

 

INTERCOMMUNALITE

8. Election de trois délégués au sein du Comité du Syndicat de Communes de l’Ile Napoléon (SCIN) (note de synthèse n° 26/2020)

9. Election de deux délégués titulaires et de deux délégués suppléants au Comité du Syndicat Intercommunal de Habsheim et Environs (SIHE) (note de synthèse n° 29/2020)

10. Election de deux délégués au Comité du Syndicat Intercommunal Forestier de l’Agglomération Mulhousienne (SIFAM) (note de synthèse n° 30/2020)

11. Election de cinq délégués au Syndicat Départemental d’Electricité et de Gaz du Rhin (note de synthèse n° 31/2020)

12. Election d’un représentant titulaire et de son suppléant au Comité du Syndicat Mixte des Gardes Champêtres Intercommunaux dénommé communément « Brigade Verte » (note de synthèse   n° 32/2020)


ADMINISTRATION GENERALE

13. Fixation du nombre et élection des membres au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale de Rixheim (CCAS) (note de synthèse n° 33/2020)

14. Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les commissions municipales (note de synthèse n° 34/2020)

15. Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les organismes extérieurs (note de synthèse n° 35/2020)

16. Délégation au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal pour la durée de son mandat (note de synthèse n° 25/2020)

17. Fixation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints au Maire et des Conseillers Municipaux Délégués (note de synthèse n° 36/2020)

18. Majoration des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints au Maire et des Conseillers Municipaux Délégués (note de synthèse n° 39/2020)

19. Remboursement aux élus des frais de déplacement et de représentation (note de synthèse         n° 37/2020)

20. Mise en place d’une aide exceptionnelle à l’implantation d’un cabinet d’ophtalmologie à RIXHEIM (note de synthèse n° 41/2020)

 


ENSEIGNEMENT

21. Projet de fusion des écoles maternelles et élémentaires du Centre et des Romains (note de synthèse n° 38/2020)


JURIDIQUE / FONCIER

22. Signature d’une convention de co-maîtrise d’ouvrage et de gestion ultérieure avec le Département du Haut-Rhin et le Syndicat de Communes de l’Ile-Napoléon – Opération de sécurité en traverse d’agglomération et réalisation des travaux de calibrage (carrefour RD 56 IV) (note de synthèse n° 40/2020 + annexe)


23. Informations du Maire et des Adjoints

24. Divers