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Prochaines séances ordinaires publiques du Conseil Municipal :

 

  • jeudi 21 décembre 2017 à 18 h 30

dans la salle du Conseil Municipal, Hôtel de Ville de Rixheim, 28 rue Zuber.

O R D R E   D U   J O U R

ADMINISTRATION GENERALE


1. Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint
2. Désignation de trois représentants au Conseil d’Administration de l’association « Ecole de Musique » de Rixheim (note de synthèse n° 158/2017)


FINANCES

3. Approbation du Budget Supplémentaire 2017 (note de synthèse n° 151/2017 + 1 fascicule)
4. Révision des autorisations de programme et crédits de paiement (note de synthèse n° 152/2017 + annexe)
5. Convention d’objectifs entre la Ville de Rixheim et l’Association La Passerelle – année 2018 (note de synthèse n° 157/2017 + projet de convention)
6. Attribution de subventions au titre de l’exercice 2017 (note de synthèse n° 153/2017)
7. Acomptes de subventions au titre de l’exercice 2018 (note de synthèse n° 154/2017)
8. Annulations et réductions de titres de recettes (note de synthèse n° 155/2017)
9. Remboursement de frais à un agent communal (note de synthèse n° 156/2017)


JURIDIQUE / FONCIER

10. Conclusion d’un bail emphytéotique sur une parcelle communale au profit de la SOMCO en vue de la construction d’une résidence de 18 logements locatifs aidés et constitution de servitudes (note de synthèse n° 161/2017)
11. Cession de parcelle rue de Mulhouse (note de synthèse n° 148/2017 + plan)


PERSONNEL

12. Adhésion à la convention de création d’un service commun « Management du risque numérique » entre m2A et les communes membres de l’agglomération (note de synthèse n° 149/2017 + annexes)
13. Détermination du taux de promotion des fonctionnaires remplissant les conditions pour un avancement de grade (année 2018) (note de synthèse n° 150/2017)
14. Modification à l’état des emplois (note de synthèse n° 160/2017 + annexe)


15. Informations du Maire et des Adjoints
16. Divers

 

  • Jeudi 25 janvier 2018 à 18 h 30

dans la salle du Conseil Municipal, Hôtel de Ville de Rixheim, 28 rue Zuber.

  • Jeudi 22 février 2018 à 18 h 30

dans la salle du Conseil Municipal, Hôtel de Ville de Rixheim, 28 rue Zuber.

  • Jeudi 29 mars 2018 à 18 h 30

dans la salle du Conseil Municipal, Hôtel de Ville de Rixheim, 28 rue Zuber.

  • Jeudi 19 avril 2018 à 18 h 30

dans la salle du Conseil Municipal, Hôtel de Ville de Rixheim, 28 rue Zuber.

  • Jeudi 31 mai 2018 à 18h 30

dans la salle du Conseil Municipal, Hôtel de Ville de Rixheim, 28 rue Zuber.

  • Jeudi 21 juin 2018 à 18 h 30

dans la salle du Conseil Municipal, Hôtel de Ville de Rixheim, 28 rue Zuber.