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Prochaines séances ordinaires publiques du Conseil Municipal :

  •  Jeudi 21 juin 2018 à 18 h 30

dans la salle du Conseil Municipal, Hôtel de Ville de Rixheim, 28 rue Zuber.

O R D R E   D U   J O U R

ADMINISTRATION GENERALE
1.    Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint
2.   Convention de partenariat pour la promotion du don du sang entre l’Etablissement Français du Sang Grand Est, l’Union Départementale ou Association des donneurs de sang et la Ville de Rixheim
3.   Convention de partenariat entre le Collège Capitaine Dreyfus de Rixheim et la Ville de Rixheim relative à l’organisation de mesures de responsabilisation 

FINANCES
4.    Décision Modificative n° 1 du Budget 2018
5.    Attribution de subventions
6.    Révision des tarifs municipaux relatifs à la Maison de Vie
7.    Sortie de biens du patrimoine communal 

JURIDIQUE / FONCIER
8.    Acquisition de parcelle rue de Mulhouse – Complément pour les besoins des services techniques 

URBANISME / LOGEMENT
9.    Vente en bloc de 37 logements sociaux rue Landrin 

PERSONNEL
10.  Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) au cadre d’emplois des attachés de conservation du patrimoine
11.  Informations du Maire et des Adjoints
12.  Divers

 

  •  Jeudi 6 septembre 2018 à 18 h 30
  •  Jeudi 18 octobre 2018 à 18 h 30 
  •  Jeudi 29 novembre 2018 à 18 h 30
  •  Jeudi 20 décembre 2018 à 18 h 30

dans la salle du Conseil Municipal, Hôtel de Ville de Rixheim, 28 rue Zuber.