Prochaines séances ordinaires publiques du Conseil Municipal :

 

•  Jeudi 18 octobre 2018 à 18 h 30 

O R D R E   D U   J O U R

ADMINISTRATION GENERALE

1. Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint

2. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil Municipal du 6 septembre 2018

FINANCES

3. Décision modificative n° 2 du Budget 2018 (note de synthèse n° 101 / 2018)

4. Attribution de subventions (note de synthèse n° 102 / 2018)

5. Subventions spéciales aux clubs sportifs pour l’encadrement des jeunes licenciés (note de synthèse n° 103 / 2018)

6. Remboursement de frais à des tiers (note de synthèse n° 104 / 2018)

URBANISME / ENVIRONNEMENT

7. Extension du réseau d’eau potable allée du Chemin Vert – convention de financement avec le syndicat d’eau du canton de Habsheim (note de synthèse n° 92 / 2018 + projet de convention)

8. Droit de préemption urbain renforcé (note de synthèse n° 93 / 2018 + plan)

9. Installation de panneaux pédagogiques le long du canal : « interdiction de nourrir les animaux sauvages » (note de synthèse n° 100 / 2018 + annexe)

10. Taxe d’aménagement majoré (note de synthèse n° 105 / 2018 + plans)

JURIDIQUE / FONCIER

11. Echange de parcelles rue de la Carrière (note de synthèse 95 / 2018 + plan)

12. Cession de parcelles rue de la Carrière à un bailleur social (note de synthèse 96 / 2018 + plan)

13. Signature d’une convention de co-maîtrise d’ouvrage et de gestion ultérieure avec le Département du Haut-Rhin et le Syndicat de Communes de l’Ile-Napoléon (SCIN) – mise en accessibilité de l’arrêt de bus « Forêt Noire » rue de l’Ile-Napoléon (note de synthèse 97 / 2018 + convention)

14. Signature d’une convention de co-maîtrise d’ouvrage et de gestion ultérieure avec le Département du Haut-Rhin et le Syndicat de Communes de l’Ile-Napoléon (SCIN) – travaux d’aménagement de trottoirs situés rue d’Ottmarsheim (RD 108) (note de synthèse n° 98 / 2018 + convention)

15. Ouverture d’une enquête publique préalable à l’aliénation de terrains appartenant à la commune (note de synthèse n° 99 / 2018 + 2 plans)

PERSONNEL

16. Modification à l’état des emplois (note de synthèse n° 94 / 2018  + annexe)

17. RIFSEEP – versement exceptionnel d’un complément indemnitaire annuel (CIA) (note de synthèse n° 106 / 2018)

18. Informations du Maire et des Adjoints

19. Divers

 

• Jeudi 29 novembre 2018 à 18 h 30

•  Jeudi 20 décembre 2018 à 18 h 30

 

dans la salle du Conseil Municipal, Hôtel de Ville de Rixheim, 28 rue Zuber.