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VILLE DE RIXHEIM

Séance ordinaire publique du Conseil Municipal

le jeudi 17 octobre 2019 à 18 h 30
à l'Hôtel de Ville, salle du Conseil Municipal, 28 rue Zuber à RIXHEIM.

O R D R E   D U   J O U R

 

ADMINISTRATION GENERALE
1.  Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint 

 2.  Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil Municipal du 19 septembre 2019

 

FINANCES 

3.  Décision Modificative n° 1 du Budget 2019 

4.  Attribution de subventions 

5.  Sortie d’un bien du patrimoine communal 

 

URBANISME / ENVIRONNEMENT 

6.  Projet d’écoquartier à Illzach, Riedisheim, Rixheim : avenant n° 1 à la convention de financement pour conduire une étude de faisabilité 

7.  Information au Conseil Municipal : Installation Classée Société EUROVIA Alsace Lorraine – Installation de stockage de déchets inertes et de broyage, concassage de matériaux non dangereux inertes

 

JURIDIQUE / FONCIER 

8. Constitution d’un groupement de commandes pour la passation d’un accord-cadre pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage sur le devenir des réseaux câbles 

9.  Echange de parcelles rue de la Carrière 

 

PATRIMOINE 

10. Intégration des collections du Musée du Papier Peint au patrimoine de la Ville : nouvelles acquisitions 2018 

 

PERSONNEL 

11.  Modification à l’état des emplois 

 

12.  Informations du Maire et des Adjoints 

13.  Divers