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Prochaine séance du Conseil Municipal

  le jeudi 19 septembre 2019 à 18 h 30

à l'Hôtel de Ville, 28 rue Zuber à RIXHEIM. 

O R D R E   D U   J O U R

ADMINISTRATION GENERALE
1.    Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint
2.    Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil Municipal du 27 juin 2019  

 

INTERCOMMUNALITE 

3.    Transfert de la compétence « Plan Local d’Urbanisme » à l’échelle intercommunale 

4.    m2A – Transfert de la compétence « Règlement local de publicité » à l’échelle intercommunale  

5.    Transfert des zones d’activités communales à la Communauté d’agglomération 

6.    Syndicat d’Electricité et de Gaz du Rhin – révision des statuts 

7.    Rapport d’activité 2018 du Syndicat d’Electricité et de Gaz du Rhin 

8.    SIVOM de la Région Mulhousienne - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets – année 2018 

9.    SIVOM de la Région Mulhousienne - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – année 2018 

10.  Rapport d’activité 2018 du Syndicat Mixte des Gardes Champêtres Intercommunaux BRIGADE VERTE 

 

FINANCES 

11.  Subventions spéciales aux clubs sportifs pour l’encadrement des jeunes licenciés 

12.  Attribution de subventions 

13.  Sortie de biens du patrimoine communal 

 

URBANISME 

14.  Plan Local d’Urbanisme 

 

TRAVAUX / VOIRIE 

15.  Mise en place de la Commission ad hoc règlement de voirie 

 

JURIDIQUE / FONCIER 

16.  Acquisition d’un local professionnel auprès de la SCCV Pôle Santé Napoléon au profit du Docteur Michel LAGRAVE en vue de l’exercice de son activité professionnelle 

17.  Acquisition de parcelle

 

PERSONNEL  

18.  Création de postes dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétence (PEC) 

19.  Modification à l’état des emplois 

20.  Informations du Maire et des Adjoints 

21.  Divers