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VILLE DE RIXHEIM

Prochaine séance ordinaire publique du Conseil Municipal

le jeudi 21 juin 2018 à 18 h 30
à l'Hôtel de Ville, salle du Conseil Municipal, 28 rue Zuber à RIXHEIM.

O R D R E   D U   J O U R

ADMINISTRATION GENERALE 

 1.    Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint 

2.   Convention de partenariat pour la promotion du don du sang entre l’Etablissement Français du Sang Grand Est, l’Union Départementale ou Association des donneurs de sang et la Ville de Rixheim 

3.   Convention de partenariat entre le Collège Capitaine Dreyfus de Rixheim et la Ville de Rixheim relative à l’organisation de mesures de responsabilisation 

 

FINANCES 

4.    Décision Modificative n° 1 du Budget 2018 

5.    Attribution de subventions 

6.    Révision des tarifs municipaux relatifs à la Maison de Vie 

7.    Sortie de biens du patrimoine communal 

 

JURIDIQUE / FONCIER 

8.    Acquisition de parcelle rue de Mulhouse – Complément pour les besoins des services techniques 

 

URBANISME / LOGEMENT 

9.    Vente en bloc de 37 logements sociaux rue Landrin 

 

PERSONNEL 

10.  Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) au cadre d’emplois des attachés de conservation du patrimoine 

 

11.  Informations du Maire et des Adjoints

 

12.  Divers