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VILLE DE RIXHEIM

Prochaine séance du Conseil Municipal

le mercredi 24 mai 2017 à 18 h 30
à l'Hôtel de Ville, 28 rue Zuber à RIXHEIM.

O R D R E   D U   J O U R

 

ADMINISTRATION GENERALE 

    1.    Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint 

    2.    Approbation des procès-verbaux des séances ordinaires du Conseil Municipal du 30 mars 2017 et du 27 avril 2017
3.    Désignation des représentants à la Commission Consultative de l’Environnement de l’aérodrome de Mulhouse-Habsheim

 

INTERCOMMUNALITE 

4.    Approbation de la convention confiant la gestion du service de propreté urbaine à la Ville 

 

FINANCES 

5.    Attribution de subvention 

6.    Conventions de partenariat – subventions aux associations à caractère social 

 

PERSONNEL 

7.    Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) 

 

URBANISME / ENVIRONNEMENT 

8.    Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) 

9.    Programmation des projets à caractère environnemental 

 

TRAVAUX 

10.  Projet de construction d’un Centre Technique Municipal – Tranche 2 – Approbation de l’avant-projet définitif (APD) 

 

JUMELAGE

11.  Attribution de la citoyenneté d’honneur de la Ville de Rixheim 

12.  Dénomination d’une voie publique